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Mentions légales

1. Informations générales

Vaufleury Peinture
Numéro de SIRET : 4153073600013
Responsable editorial : Yannick Vaufleury
19 rue nationale, 35140 Gosné
Téléphone :06 74 81 74 23
Email : yanvaufleury35@gmail.com
Site Web : www.vaufleury-peinture.com

2. Hébergeur

Les données informatiques sont hébergées par l’entreprise suivante :
O2switch, SARL au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand – 510 909 807
222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Société du groupe Zohey – SAS au capital de 8 000 000€

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site, tels que les textes, les images, les vidéos, les logos, les graphiques, etc., sont la propriété exclusive de la société Vaufleury Peinture et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute utilisation, reproduction ou modification de ces contenus sans autorisation préalable est strictement interdite.

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8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN) du 21 juin 2004. En cas de litige, les tribunaux de commerce ou judiciaire, selon la nature du litige,seront seuls compétents

9. Design & Développement